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Dictionnaire Environnement
T

Taxe

ENparliamentary fee

Une Taxe désigne, d'une façon générale, un mode de facturation fondé sur le coût global du service réparti selon l'assiette de l'impôt foncier bâti.

Termes associes

Éco-droit→Ecotaxe→Fiscalité de l'environnement→Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)→Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP)→Taxe sur le CO2→Taxe Tobin→