Classeur environnemental
ENenvironmental agreement
Outil qui permet de suivre de l’entreprise en matière d’environnement. A titre d’exemple, il pourra contenir les éléments suivants : 1/ Données concernant l’entreprise : - Données générales : adresse, statut, permis, historique du développement, etc. - Fonctionnement : organigramme, process de production, produits et services, flux matières et énergétiques, coûts relatifs à l’environnement (investissements, main d’œuvre, taxes, redevances, assurances, etc.). 2/ Entreprise et milieu urbain : - Situation réglementaire. - Plan de l’entreprise. - Qualité écologique des environs. - Relations avec les tiers : autorités, institutionnels, riverains. 3/ Eau et eaux usées : - Situation réglementaire. - Consommation en eau. - Quantités et qualités des eaux usées. - Mode de traitement (gestion) associés et déchets générés (boues). - Plans des égouts. 4/ Sol et eaux souterraines : - Situation réglementaire. - Mode de stockage des produits chimiques. - Nature du sous-sol et situation par rapport aux points de captage des eaux. - Natures et mode de stockage des produits à risque. - Analyse des sols 5/ Air,bruit et vibrations : - Situation réglementaire. - Sources de bruit et mesures - Zones et contours des émissions. - Points d’émissions. - Natures des émissions gazeuse et olfactives. - Mesures de réduction des émissions. 6/ Energie : - Situation réglementaire. - Points de consommation énergétique. - Lieux de déperdition de chaleur. - Réduction des consommations. 7/ Déchets : - Situation réglementaire. - Origine et nature des déchets. - Mode de stockage des déchets. - Filières de traitement et coûts associés. - Gestion des déchets en interne. 8/ Plan d’urgence et de risque : - Situation réglementaire. - Plans d’urgence et d’évacuation. - Plans de stockage des produits dangereux et inflammables. - Adresses utiles (pompiers, ambulances, etc.) 9/ Programme environnementale Toutes les pistes de travail visant à améliorer les impacts de son activité sur l’environnement. Exemples : technologies propres, amélioration des process de filtration des poussières, éco-conception, etc.