Taxe environnement la définition du dico



Taxe environnement est une définition du dictionnaire environnement et développement durable


Publicité Taxe environnement



Une taxe environnement, ou taxe verte est jugée comme taxe environnementale lorsque son assiette est une unité physique qui a un effet avéré et négatif sur l’environnement. Il existe 4 catégories de taxe environnement :
- Taxe sur les énergie : ces taxes environnement comprennent les taxes sur les hydrocarbures, le gaz, le charbon, l’électricité et le CO2.
- Taxe sur les transports : ces taxes environnement comprennent les
taxes sur les véhicules (achat ou détention), les péages, droits de stationnement, toutes celles qui s’y rapportent, à l’exclusion des taxes sur les carburants, classées dans la catégorie Énergie.
- Taxe sur la pollution : ce sont les taxes sur le bruit et les émissions de polluants dans l’air, l’eau, le sol, hormis l’imposition du CO2, considérée comme taxe énergétique.
- Taxe sur les ressources naturelles : elles visent l’eau, les ressources forestières et minières, exception faite des taxes sur l’extraction du gaz et du pétrole. (Source : ADEME 2007)



Les autres définitions rattachées à Taxe environnement : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP), Taxe Intérieure sur la Consommation de Gaz Naturel (TICGN), Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP), Taxe sur le CO2, Taxe carbone, Ecotaxe




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