Produits Chimiques Organiques Définis (PCOD)

Un Produits Chimiques Organiques Définis (PCOD) concerne tout produit chimique appartenant à la classe des composés chimiques qui comprend tous les composés du carbone identifiable par son nom chimique, sa formule développée, si elle est connue, et son numéro de fichier du Chemical Abstract Service, s'il a été attribué. N'entrent toutefois pas dans la catégorie des Produits Chimiques Organiques Définis (PCOD) les oxydes et sulfures de carbone, non plus que les carbonates de métaux. Une Convention impose aux Etats partie de faire une déclaration annuelle détaillée des installations fabriquant des Produits Chimiques Organiques Définis (PCOD), avec une estimation des quantités produites.