Aller au contenu
P

Polluant atmosphérique

ENair pollutant

Désigne une particule solide, liquide ou gazeuse qui, présente dans l'atmosphère à des concentrations plus ou moins élevées, peut entraîner par son absorption ou son inhalation, des troubles plus ou moins sévères chez les êtres vivants. Quelques références réglementaires - Émission de polluants : - Arrêté du 08 juillet 2003 : Programme national de réduction des émissions de polluants atmosphériques : SO2, Nox, COV, NH3. - Décision du 13 juin 2003 : Adhésion de la Communauté européenne à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontières. - Recommandation du 15 janvier 2003 : Schéma national de réduction des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion : lignes directrices. Autres références : Se reporter à ''Air'' + ''Qualité de l'air'' + ''Pollution atmosphérique''.