Déchet Toxique en Quantités Dispersées (DTQD)
ENhazardous wastes in small quantities
Désigne un déchet toxique non ménager produit en petites quantités à l'occasion d'une activité professionnelle et dont le gisement est épars. Quelques références réglementaires pour les piles et accumulateurs : - Arrêté du 26/06/01 : Communication des informations concernant la mise sur le marché, la collecte, la valorisation et l'élimination des piles et accumulateurs. - Décret du 12/05/99 modifié : Mise sur le marché et élimination des piles et accumulateurs.