Déchet de l'agroalimentaire

Les IAA produisent des déchets riches en Azote en MES et en MO mais peu de déchets toxiques ou dangereux. Les DIB non organiques sont essentiellement des déchets d'emballages. Quelques références réglementaires : - Arrêté du 12/02/03 : Exclusion des équarisseurs du champs d'application de l'arrêté intégré. - Décret du 16/07/01 : Admission en décharge des pertes et déchets liés à la production, à la transformation et au stockage des alcools et boissons alcoolisées. - Loi du 26/12/96 : Equarissage.