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C

Circulation alternée

ENcirculated air

Mesure pouvant être prise par préfet ou un ministre en raison de trop forts rejets d'oxydes d'azote et d'ozone. Cette mesure d'alternance de circulation a notamment été prise en octobre 1997 à Paris et en région parisienne, ce qui avait permis de réduire la circulation de 20%. Quelques références réglementaires : - Arrêté Inter préfectoral du 24/06/99 : Procédure d'information et d'alerte du public en Ile de France. - Circulaire du 17/08/98 : Circulation des véhicules : mesures d'urgences. - Décret du 17/08/1998 : Loi sur l'air et code de la route. - Arrêté du 17/08/1998 : Seuils de recommandation et conditions de déclenchement.