Territoire littoral

Territoire littoral, la définition du dictionnaire environnement

Il est constitué de l'association de deux milieux, littoral et terrestre, définis en rapport avec la problématique spécifique de la qualité du milieu littoral.

Quelques références réglementaires :
- Décret N° 2004-310 du 29 mars 2004 relatif aux espaces remarquables du littoral et modifiant le code de l'urbanisme.
- Décret n° 2004-309 du 29 mars 2004 relatif à la procédure de délimitation du rivage de la mer, des lais et relais de la mer et des limites transversales de la mer à l'embouchure des fleuves et rivières.
- Arrêté du 2 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
- Décret n° 2003-839 du 29 août 2003 modifiant diverses dispositions relatives au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.

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Voir aussi : Territoire

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