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Site orphelin
Désigne un site pollué dont le responsable est soit non identifié ou introuvable, soit non solvable, soit refuse de faire face à ses responsabilités. Un site est reconnu orphelin sur décision du Ministre de l’Environnement (Circulaire du 07/06/96 et la gestion en est confiée à l’ADEME. Actuellement, en France, on préférera la dénomination ''site à responsable défaillant''. Voir aussi : Site et sol pollué, Site à responsable défaillant, Site industriel, Friche, BASOL, Base de données des Anciens Sites Industriels et Activités de Service (BASIAS), Ministère de l'Écologie et du Développement Durable (MEDD), Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME), Caractérisation préliminaire, Caractérisation exhaustive, Détenteur, Sovabilité |
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