Déchet Toxique en Quantités Dispersées (DTQD)

Dictionnaire Encyclopédique de l'Environnement

Désigne un déchet toxique non ménager produit en petites quantités à l'occasion d'une activité professionnelle et dont le gisement est épars.

Quelques références réglementaires pour les piles et accumulateurs :
- Arrêté du 26/06/01 : Communication des informations concernant la mise sur le marché, la collecte, la valorisation et l'élimination des piles et accumulateurs.
- Décret du 12/05/99 modifié : Mise sur le marché et élimination des piles et accumulateurs.

Voir aussi : Déchet dangereux des ménages (DDM), Déchet Toxique des Ménages (DTM)

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