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Dictionnaire Encyclopédique de l'Environnement
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Circulation alternée
Mesure pouvant être prise par préfet ou un ministre en raison de trop forts rejets d'oxydes d'azote et d'ozone. Cette mesure d'alternance de circulation a notamment été prise en octobre 1997 à Paris et en région parisienne, ce qui avait permis de réduire la circulation de 20%.
Quelques références réglementaires :
- Arrêté Inter préfectoral du 24/06/99 : Procédure d'information et d'alerte du public en Ile de France.
- Circulaire du 17/08/98 : Circulation des véhicules : mesures d'urgences.
- Décret du 17/08/1998 : Loi sur l'air et code de la route.
- Arrêté du 17/08/1998 : Seuils de recommandation et conditions de déclenchement.
Voir aussi : Air, Indice ATMO, Pollution atmosphérique
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